Document d'archives : Donation des garrigues ; confirmation des donations ; dénombrement des biens et censives du prieur de Saint-Baudile ; arrêts du...
Titre :
Donation des garrigues ; confirmation des donations ; dénombrement des biens et censives du prieur de Saint-Baudile ; arrêts du parlement au sujet des garrigues ; confirmation par les rois Louis XIII et Louis XVI des droits de censives des garrigues ; arrêts du conseil d'Etat, etc.
Cote :
H dépôt 9/5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
B 2
Observations :
Commentaire
38 pièces papier, 9 pièces parchemin