Document d'archives : 16 B - Cours seigneuriales du ressort de Lesneven.
Cote :
19
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
La sous-série 16 B a fait l'objet d'un premier relevé du contenu des liasses dans les années 1980-1990.
La partie du fonds de la juridiction de Kerouzéré, conservé sous la cote 16 B 136-137, ayant été décrit par Chantal Daniel dans le répertoire numérique du chartrier de Kerouzéré (151 J), le répertoire de la sous-série 16 B a été complété de ces informations en 2010.
Les cours de Landerneau et de Penhoat ont fait l'objet d'un classement provisoire en 2010.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les documents sont sommairement classés par juridictions. Ils n'ont fait l'objet que d'un simple relevé des intitulés et des dates extrêmes.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 981 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 77,42