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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MOSNIER, Jean Pierre

Date : 1er février 1760

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Contenu :

Notaire royal au bourg et résidence de Bas-en-Basset, bailliage de Forez

Ancien titulaire : FAVIER, Jacques Joseph

Cote :

V/1/406

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Personnes :

FAVIER, Jacques Joseph, MOSNIER, Jean Pierre

Lieux :

Haute-Loire (Auvergne , département), Bas-en-Basset (Haute-Loire)

Document d'archives : MOSNIER, Jean Pierre

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