Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Chasse/Police/Réglementation Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure ...

Date : 1862 - 1862

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Titre :

Chasse/Police/Réglementation Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ] Versailles Dufaure

Contenu :

Présentation du contenu

Police de la chasse : arrêté préfectoral concernant la chasse des oiseaux de passage, le gibier d'eau, le transport et la vente des lapins de garenne, la destruction des animaux malfaisants et nuisibles, et la conservation des petits oiseaux

Cote :

1 Fi 2039

Inventaire d'archives :

1Fi - Affiches 1665-

Informations sur l'acquisition :

Mode d'acquisition :

Vr

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Conditions d'utilisation :

Demande autorisation de reproduction

Description physique :

description_materielle: affiche couleur

Information matérielles :

Papier

Bon

Dimensions :

57x45

Ressources complémentaires :

Document extrait de la cote 2N1

Observations :

origine du document

archives municipales

Personnes :

Dufaure, Préfecture de Seine et Oise, Préfecture de Seine et Oise [ Auteur ], Saint Marsault, de

Type de document :

affiche couleur

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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