Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Contrat de mariage entre Jacques Philippe Baudoin, lieutenant de la Prieuré et receveur des Aides de Conflans Sainte-Honorine et...

Date : 1723 - 1723

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre Jacques Philippe Baudoin, lieutenant de la Prieuré et receveur des Aides de Conflans Sainte-Honorine et Marie-Anne-Madeleine Lejeune, fille de feu Jacques Lejeune, marchand,rue Saint-Antoine

Contenu :

Origine de l'information :

Étude II, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1700-1744 (870 actes), relevés sous la dir. de Jean Mesnard, v. 1970 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/414

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine II BELOT, 13 mai 1710 - 21 mars 1725 (étude II)

Personnes :

Baudoin, Jacques-Philippe, Lejeune, Jacques, Lejeune, Marie-Anne-Madeleine

Lieux :

Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), Saint-Antoine (rue)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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