Document d'archives : Marques postales
Contenu :
Présentation du contenu
Enveloppes vides ayant contenu des lettres adressées à l'agent national près le district d'Arnay-sur-Arroux [Arnay-le-Duc], avec le cachet (de cire rouge) du Comité national de législation (1793 ; le président de la cour de justice criminelle du département de la Côte-d'Or (s.d.) ; Chauvin, conseiller à la cour impériale à DIjon (1868).
Cote :
1 J0/789
Inventaire d'archives :
1 J0 - Pièces isolées et petits fonds entrés par don ou achat depuis 1996 (XIIIe siècle-2021)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Réintégration, entrée n° 8616 du 9 septembre 2020.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents volés par J.-M. F. aux Archives départementales de la Côte-d'Or, récupérés par voie de justice, restitués par le Service interministériel des Archives de France le 8 septembre 2020.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Parmi les documents restitués figuraient des lettres qu'il a été facile de recoter en sous-série 20 J, tandis que la cotation de ces trois enveloppes vides était quant à elle complexe, ce qui a conduit, paresseusement mais par souci d'efficacité, à les coter en 1 J0.
Description physique :
Description physique:
3 enveloppes