Document d'archives : Villersexel, lotissement Les Erables : acquisition, bilans, financement, convention, transfert
Cote :
102 J 89
Inventaire d'archives :
102J - Société comtoise d'aménagement et de développement (SOCAD)
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable