Document d'archives : Budgets : budgets, comptes rendus de commission de gestion et de surveillance (1983-1984, 1987-1991). Jugement de l'association...
Titre :
Budgets : budgets, comptes rendus de commission de gestion et de surveillance (1983-1984, 1987-1991). Jugement de l'association Domaines et châteaux en armagnac landais (1997). Notifications (2005).
Cote :
1491 W 25
Inventaire d'archives :
Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1491 W)
Conditions d'accès :
Délai
75 ans
Première année communicable
2081
Institutions :
Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes), Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, budget, convention, document audiovisuel, document photographique, fichier, marché public, rapport