Document d'archives : II) Attachés des services déconcentrés , . Procès-verbaux de la commission administrative paritaire commission compétente à...
Titre :
II) Attachés des services déconcentrés , . Procès-verbaux de la commission administrative paritaire commission compétente à l'égard des attachés, des services extérieurs, des affaires culturelles : 05 mars-04 octobre 1991 ; 13 février-29 octobre 1992 ; 03 mars-18 novembre 1993. . Elections -arrêté désignant les attachés des services extérieurs principaux, au titre de l'année 1990
Cote :
19960241/2