Document d'archives : Arrêtés municipaux, extraits (1837-1849, 1892-1931 ; un cahier, 1853-1891). Inscription des mandats délivrés par le maire...
Titre :
Arrêtés municipaux, extraits (1837-1849, 1892-1931 ; un cahier, 1853-1891). Inscription des mandats délivrés par le maire (1878-1885). Répertoires des actes soumis à l'enregistrement (1896-1960). Polices d'assurances (1851-1881).
Cote :
402 Edepot 14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable