Document d'archives : Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux...
Titre :
Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).
Cote :
1935W/19
Inventaire d'archives :
1935 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier