Document d'archives : Agrandissement de l'Intermarché à Saint-Gilles, création d'un lotissement commercial à Arles, agrandissement Intermarché de...
Titre :
Agrandissement de l'Intermarché à Saint-Gilles, création d'un lotissement commercial à Arles, agrandissement Intermarché de Saint-Ambroix, régularisation station-service et surface de vente boulangerie à Saint-Ambroix, exploitation d'une activité commerciale pour la vente de produits horticoles Jardin Loisirs de Sant-Anthelme à Pujaut
Contenu :
Présentation du contenu
Dossier n°30/208 du 15/12/1992, SA Sogifi, agrandissement de l'Intermarché à Saint-Gilles ; dossier n°30/209 du 15/12/1992, SARL Max Dupas Promotion, création d'un lotissement commercial à Arles ; dossier n°30/210 du 15/12/1992, SA Samire, agrandissement Intermarché de Saint-Ambroix, régularisation station- service et surface de vente boulangerie à Saint-Ambroix ; dossier n°30/211 du 15/12/1992, M. Jean-Claude Garcin, exploitation d'une activité commerciale pour la vente de produits horticoles Jardin Loisirs de Sant-Anthelme à Pujaut.
Cote :
1659 W 14
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Classement dans l'ordre du numéro de dossier (i.e. ordre chronologique du dépôt des demandes). Date indiquée : date de la décision (i. e. date de réunion de la commission).