1-2. Arrêté concernant la carte générale de la France. an II, 22 brumaire 3. Arrêté relatif aux cartes et plans trouvés chez Tortonval à Aire. an II, 19 frimaire 4. Arrêté nommant deux commissaires pour surveiller le déménagement de la bibliothèque Juigné. an II, 21 pluviôse 5. Arrêté ordonnant de former une collection des meilleurs ouvrages sur les travaux des différents comités. an II, 23 pluviôse. 6-7. Arrêté relatif au transport d'un mortier à chambre conique du Museum au comité de Salut public an II, 6 ventôse 8. Arrêté ordonnant le transfert au Museum d'Histoire naturelle, des machines et ustensiles se trouvant dans les maisons nationales, dans celles des émigrés et dans les cabinets des Académies. an II, 8 ventôse 9-12. Arrêté interdisant toute exportation de livres, tableaux et ouvrages qui tiennent au perfectionnement des arts (pièces jointes). an II, 20 ventôse. 9-12. Arrêté interdisant l'exportation de livres, tableaux et ouvrages qui tiennent au perfectionnement des arts (pièces jointes). an II, 20 ventôse 13. Arrêté chargeant Lannoy, architecte, de la construction du Museum de la République. an II, 13 floréal 14-16. Projet d'arrêté laissant leur logement à Le Blond, Régnier et 2 commis de la Bibliothèque nationale (pièces jointes). an II, 17 floréal 17. Arrêté concernant la sortie du territoire des ouvrages de jurisprudence civile, criminelle, ecclésiastique, domaniale, etc., ainsi que des livres de théologie. an II, 19 floréal 18. Arrêté ordonnant la remise au comité de Salut public de deux ex. de la carte de Ferrari. an II, 20 floréal. 19. Arrêté ordonnant d'accélérer la confection du cadastre. an II, 22 floréal. 20. Arrêté relatif au Museum national d'Histoire naturelle. an II, 27 floréal. 21. Arrêté faisant arranger des loges pour animaux au Museum d'histoire naturelle. an II, 27 floréal. 22. Arrêté relatif au dépôt d'objets concernant l'histoire naturelle. an II, 28 floréal. 23. Arrêté sur la garde des monuments d'art par une compagnie d'invalides. an II, 30 floréal. 24. Arrêté relatif aux armoires d'histoire naturelle que possèdent la veuve de Joubert. an II, 5 prairial 25. Arrêté nommant deux naturalistes conservateurs au Museum. an II, 17 prairial 26-27. Rapport sur la demande des peintres Brard et Despierres d'emporter en Amérique les livres de botanique qui leur sont nécessaires (pièce jointe). an II, 23 prairial 28. Arrêté attachant au Museum trois aides naturalistes. an II, 26 prairial. 29. Arrêté donnant à Gaultier naturaliste une place d'aide au Museum. an II, 29 prairial. 30. Arrêté transférant le logement des bibliothécaires du Collège des Quatre-Nations dans la partie des bâtiments donnant sur le quai. an II, 29 prairial 31-32. Arrêté suspendant la construction de maisons dans l'enclave du jardin du Museum (pièce jointe). an II, 30 prairial. 33-34. Arrêté relatif aux travaux de Cassas, peintre (lettre de David jointe). an II, 4 messidor 35. Arrêté concernant la fourniture des livres philosophiques et de droit public à certains représentants. an II, 5 messidor 36. Arrêté autorisant Merlin (de Thionville) à retirer du Comité d'instruction publique le journal allemand manuscrit de la guerre de 1734. an II, 6 messidor 37. Arrêté fixant au 1er thermidor le concours pour la restauration des monuments du Museum. an II, 7 messidor 38. Arrêté chargeant Fourcroy et Boisset de la surveillance des travaux du Museum. an II, 8 messidor 39, 41. Arrêté autorisant les conservateurs du Museum des Arts à enlever des salles de l'Académie de peinture, sculpture et architecture, les oeuvres d'art qui y étaient exposées (pièce jointe). an II, 19 messidor 40. Arrêté mettant à la disposition du Conservatoire du du Museum des Arts des salles du Louvre. an II, 19 messidor. 42. Arrêté mettant à la disposition de la Commission de l'Instruction publique une partie du grand Luxembourg dont la galerie de Rubens. an II, 21 messidor. 43. Lettre au Comité d'Instruction publique sur l'abbaye Saint-Germain. an III, 3 fructidor 44. Arrêté chargeant la Commission des revenus nationaux de payer à Desfontaines la somme de 1.000 livres. an II, 3 fructidor 45. Arrêté annulant le précédent et ordonnant l'ordonnancement de la somme due à Desfontaine par la Commission d'Instruction publique. 6 fructidor 46. Arrêté adjoignant Finet à 4 commissaires pour faire rentrer en France les objets de science et d'art utiles à l'instruction. an III, 17 vendémiaire 47. Arrêté accordant 600 livres à Charwich, en secours. an III, 24 vendémiaire. 48. Arrêté annulant celui du 29 prairial nommant Gauthier aide-naturaliste au Museum. an III, 8 brumaire 49-50. Arrêté adressant à Frécine à Cologne des ouvrages nécessaires aux commissaires envoyés en Belgique (pièce jointe). an III, 30 brumaire 51. Arrêté ordonnant de remettre à la 7e commission exécutive, les cartes, plans, etc. existant aux Archives de la commune de Paris. an III, 18 frimaire 52-54. Lettre de Sieyès au Conservatoire des tableaux pour annoncer une visite des ambassadeurs des Provinces-Unies et des membres du comité de Salut public (convocations à Chappe, Pajou, Robert, Wailly, Fragonard et Picaut jointes). an III, 21 prairial 55-57. Arrêté accordant au citoyen Cassini 41.250 livres (lettre de Cassini et rapport joints). an IV, 6 vendémiaire 58. Arrêté allouant 86.000 livres à la Commission d'instruction publique pour les travaux de la galerie du Louvre. an IV, 9 brumaire 59-60. Arrêté chargeant le Conservatoire des Arts des travaux du Museum des Arts et mettant 150.000 livres à sa disposition (pièce jointe). an IV, 12 brumaire 61-62. Lettre d'envoi du catalogue de la bibliothèque du Comité de Législation (catalogue joint). an IV, 18 brumaire

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Archives du pouvoir exécutif : Conseil exécutif provisoire, Convention, Comité de Salut public. Vol. 2 (1792-An IV)