Document d'archives : Palais de Justice (abords). -Aménagement : notes internes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des...
Titre :
Palais de Justice (abords). -Aménagement : notes internes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'exécution, plan particulier de sécurité et protection de la sante (PPSPS), devis, plans, correspondance.
Cote :
784 W 23
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2033