Document d'archives : Palais de Justice (abords). -Aménagement : notes internes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des...

Titre :

Palais de Justice (abords). -Aménagement : notes internes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'exécution, plan particulier de sécurité et protection de la sante (PPSPS), devis, plans, correspondance.

Cote :

784 W 23

Inventaire d'archives :

784W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2033

Où consulter le document :

Commune de Pontoise - Service archives documentation

Commune de Pontoise - Service archives documentation
        • Palais de Justice (abords). -Aménagement : notes internes, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'exécution, plan particulier de sécurité et protection de la sante...

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