Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : QUAI JULES COURMONT, 2ème arrondissement: - travaux d'aménagement: correspondance...

Date : 1916 - 1921

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Contenu :

QUAI JULES COURMONT, 2ème arrondissement: - travaux d'aménagement: correspondance 1860-1884 - raccordement du dit quai avec le pont Wilson: instance Guérin à la suite de l'exhaussement du trottoir au devant de son café: correspondance, rapport, arrêté 1916-1921

Cote :

922WP/61/5

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

COURMONT--QUAI JULES

Thèmes :

VOIRIE URBAINE