Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...
Titre :
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0395 demandé par Mme GERVAIS Anne, 20 rue Fréderic-Peysson. PC 34172 05 V0395 M1 demandé par Mme GERVAIS Anne, 20 rue Fréderic-Peysson. PC 34172 05 V0396 demandé par M. Georges ROUAN, 25 rue Anselme-Mathieu. PC 34172 05 V0396 M1 demandé par M. ROUAN Georges, 25 rue Anselme-Mathieu. PC 34172 05 V0397 demandé par Aménagement Construction de Montpellier, avenue de Fès lot 34E Zone d’Aménagement Concerté de Malbosc. PC 34172 05 V0399 demandé par Mme ESCANDE Anne, 11 rue des Palmiers. PC 34172 05 V0399 M1 demandé par Mme ESCANDE-RUSSEL Anne, 11 rue des Palmiers. PC 34172 05 V0399 M2 demandé par Mme ESCANDE-RUSSEL Anne, 11 rue des Palmiers.
Cote :
834 W 134