Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Montal (de). - Paroisse d'Arnac. - Permutation de divers biens sis en la paroisse d'Arnac entre Raymond de Montal et Jacques de...

Date : 1352 - 1352

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Titre :

Montal (de). - Paroisse d'Arnac. - Permutation de divers biens sis en la paroisse d'Arnac entre Raymond de Montal et Jacques de Burc (7 février 1352).

Cote :

E DEP 1500/346

Inventaire d'archives :

Archives communales d'Aurillac

Description physique :

1 pièce, parchemin.

Observations :

Commentaire

Ancienne cote : HH 39

Lieux :

Aurillac (Cantal, France)

Thèmes :

Administration communale

Type de document :

Document d'archives