Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Cerizay : modifications et mises à jour approuvées le 14/12/1988.
Contenu :
Dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 12
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat