Document d'archives : Collège : procès-verbaux des séances, arrêtés de nomination, ordres du jour, listes d'émargement, convocations, pièces annexes,...

Titre :

Collège : procès-verbaux des séances, arrêtés de nomination, ordres du jour, listes d'émargement, convocations, pièces annexes, correspondance (1973-1991); élections des membres : procès-verbaux, tableaux de résultats, bulletins de vote, listes électorales, correspondance (1975-1991).

Cote :

1444 W 10

Inventaire d'archives :

Collège Jules SIMON (Vannes)

Description :

Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.03

Archives départementales du Morbihan

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