Document d'archives : Etablissements de Lyon, rue Bouteille et quai Pierre Scize.
Contenu :
Rue Bouteille, demande de reconnaissance légale, donation en faveur de l'établissement : enquête administrative, décret d'autorisation (1841-1858) ; aliénation, par les Domaines, des immeubles place de la Martinière et rue Bouteille à Lyon qui appartenaient à la fabrique de Saint-Vincent sous séquestre et transfert des Soeurs rue de la Vieille : enquête sur l'existence légale des établissements de la place de la Martinière et de la rue Bouteille, liste des orphelins de l'établissement de la place de la Martinière, décret d'autorisation de transfert (1911-1913).
Quai Pierre Scize, legs en faveur de l'établissement : bordereau de renvoi de l'Enregistrement à la préfecture (1865).
Quai Pierre Scize, legs en faveur de l'établissement : bordereau de renvoi de l'Enregistrement à la préfecture (1865).
Cote :
6V41