Document d'archives : Châtillon-sur-Thouet, Chauray, Coulonges-sur-l'Autize, La Crèche.
Contenu :
Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.
Cote :
1854 W 91
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale des Territoires. Prospective, planification et habitat
Lieux :
Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres, France), Chauray (Deux-Sèvres, France), Châtillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres, France), La Crèche (Deux-Sèvres, France)
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, carte, déclaration d'intention d'aliéner, plan