II) - AFFAIRES GENERALES a)-  : Conseil ministériel de la recherche - comptes-rendus des réunions : du groupe de travail n°1 «Programmation/évaluation» : 23 mai - 04 juillet - 25 octobre 1991, du groupe de travail n°2 «Thématiques nouvelles et programmes transversaux» : 30 mai 1991, du groupe de travail n°3 «Partenariat» : 06 juin 1991, du groupe de travail n°4 «Coopération internationale» : 03, 06 1991, groupe de travail n°5 « Nouvelles images » : 13 juin 1993 groupe de travail n°6 « Valorisation de la recherche » : 21 juin - 16 décembre 1991, compte-rendu de la séance plénière du : 16 décembre 1991. - Séminaire interministériel du Creusot : 25 février 1992. - Enveloppe recherche en chiffres, du ministère chargé de la culture : 1981-1991. - Opérations permanentes de partenariat entre le ministère de la culture et de la communication, le centre national de recherches supérieur, les universités et autres organismes : 1991. - Synthèse de la programmation des activités de recherche : 1992. b)-  : Mission nationale « Nouvelles qualifications » - compte-rendu de la table ronde du : 26 janvier 1991, - compte-rendu de la première réunion du : 19 février 1991, - compte-rendu de la rencontre nationale, nouvelles qualifications, du ministère de la culture, délégation au développement et aux formations : 16 mai 1991, - compte-rendu de la réunion, nouvelles qualifications, secrétariat des théâtres et des activités culturelles : 02 octobre 1990, - culture et communiications, rencontre du 29 mai 1992. c)-  : Nouvelles technologies - Commission d'orientation, réunion du : 22 juillet 1986. -« Arcanal » (production de films, promotions, distribution de ses productions, distribution de programmes culturels sur le cable en France, diffusion non commerciale en France) : rapport d'activités - bilan au 31 décembre 1990. - Commission du cinéma d'art d'essai, comptes-rendus des réunions : 10, 11, 17, 18 et 19 décembre 1990, 08 avril 1991. - « L'Heure exquise », distribution vidéo, compte-rendu de mission à Lille : 27 février 1990. - « 100 lieux de diffusion pour la création », compte-rendu de mission à Strasbourg : 24 mars 1990. - Centre international de création vidéo (CICV), Montbéliard/Belfort : compte-rendu de mission à Montbéliard : 07 décembre 1990 - Bilan des interventions des directions régionales d'action culturelle, dans le domaine de la communication audiovisuelle : décembre 1989 - janvier 1990. - Note concernant l'audiovisuel en France (action culturelle et audiovisuel - état des lieux et perpesctives) : octobre - décembre 1991. - Remise du rapport final de l'étude de faisabilité concernant le vidéo-livre, sur les jeunes et l'apprentissage de l'image : 28 juin 1991. - FEMIS (fondation européenne des métiers de l'image et du son, institut des hautes études cinématographiques) : procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale : 07 janvier 1991. - Biennale internationale des arts électroniques à Marseille, notes : septembre 1992. d)-  : Coopération économique européenne (CEE) - comité interministériel pour les questions de coopération économique (formation professionnelle), compte-rendu de la réunion du : 1er octobre 1990 ; - action culturelle dans la communauté européenne, nouvelles orientations envisagées pour la réunion du : 07 octobre 1991 ; - professions réglementées, directives relatives au systèmes généraux de reconnaissance mutuelle des formations professionnelles, compte-rendu de la réunion du : 10 juin 1991 ; - accord portant création de l'espace européen (E.E.E.), signé à Porto : 02 mai 1992. d)-  : Bénévolat - notes diverses concernant le champs d'action du bénévolat : 1989-1990 ; - compte-rendu des réunions interministérielles, tenues les : 12 et 22 novembre 1990 24 Janvier 1991 01 mars 1991 ; - déclaration commune des douze coordinations associatives nationales : 22 janvier 1991 ; - compte-rendu de la réunion sur les centres départementaux d'information et de conseil pour la vie associative : 08 février 1991 ; - le secteur sans but lucratif/étude comparative, compte-rendu de la réunion du comité de parrainage « Fondation de France » : 17 juin 1991 ; - conseil national de la vie associative (CNVA), compte-rendu de la réunion du : 15 septembre 1989 ; session plénière du CNVA, concernant la fiscalité des associations : 05 avril 1991.

19970455/3

Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département Economie et formations culturelles (1981-1993)