Document d'archives : Brevet français n° 1 007 574 du 4 janvier 1950, certificat d'addition n° 61 226 et équivalents étrangers (dispositif de...

Titre :

Brevet français n° 1 007 574 du 4 janvier 1950, certificat d'addition n° 61 226 et équivalents étrangers (dispositif de suspension et d'entraînement à travail constant d'un balai rotatif) (1950-1956). Brevet français n° 1 008 999 du 23 janvier 1950 et brevets étrangers équivalents (balai pivotant) (1950-1955). Brevet français n° 1 021 082 du 28 juin 1950 et équivalents étrangers (perfectionnements aux balais, principalement les balais rotatifs de balayeuses) (1951-1955). Litige avec les Etablissements Mathieu (1962-1964). Brevet français n° 1 026 269 du 19 octobre 1950 (balai-rouleau à regarnissage mécanique sans emploi d'ingrédient adhésif) (1950-1957). Brevet français n° 1 081 512 du 22 juillet 1953 et brevets étrangers équivalents (chasse-neige) (1956-1958). Brevet français n° 1 101 420 du 28 mai 1954 (perfectionnements aux balais de balayeuse) (1954-1957). Brevet français n° 1 113 476 du 3 novembre 1954 (fil pour le garnissage des balais) (1954-1955). Brevet français n° 1 125 573 du 3 mai 1955 (vérin hydraulique de construction simplifiée) (1956). Brevet français n° 1 138 596 du 15 décembre 1955 et brevets étrangers équivalents (garniture de balais) (1955-1959).Brevet français n° 1 146 387 du 3 avril 1956 (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1953-1955).

Cote :

91 J 2

Archives départementales de la Nièvre

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