Document d'archives : Terrains Propriété Cayrol - ancien dossier : bilan financier, compte-rendu de réunions (1996), bilan aménageur, courriers SERM,...
Titre :
Terrains Propriété Cayrol - ancien dossier : bilan financier, compte-rendu de réunions (1996), bilan aménageur, courriers SERM, devis voirie, planning de la procédure de mise en oeuvre de la ZAC (1996) ; convention de mandat pour le suivi des études préalable à l'aménagement et pour les acquisitions foncières du secteur Mas de Calenda - rue de la Roqueturière (2001), plan périmètre de la ZAC, rapport de présentation (2001), courriers, compte-rendus de réunion (1996), estimations des infrastructures internes (1996), propositions de démarche commerciale montage du dossier de ZAC en tant qu'aménageur (1996).
Cote :
562 W 193
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable