Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0088 demandé par Mlle DOMERGUE Sophie et M. ROUSSANNE Yannick, impasse du Muscadet. PC 34172 05 V0088 M2 demandé par Mme DOMERGUE-CLEMENT Anne, 65 impasse du Muscadet. PC 34172 05 V0088 M4 demandé par M. et Mme ROUSSANNE - DOMERGUE Yannick et Sophie, 65 impasse du Muscadet. PC 34172 05 V0088 T1 demandé par Mme DOMERGUE-CLEMENT Anne, 65 impasse du Muscadet. PC 34172 05 V0088 T3 demandé par Mme ROUSSANNE - DOMERGUE Sophie, 65 impasse du Muscadet. PC 34172 05 V0089 demandé par M. GUIBAL Jean et Mme BOUSCARY Danielle, 95 rue du Canal. PC 34172 05 V0090 demandé par M. DECLE Yann, 4842 rue de la Jeune-Parque. PC 34172 05 V0091 demandé par M. LAVIE Ludovic, 7 rue François-Mireur.

Cote :

834 W 25

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
dossier

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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