Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente par Salomon Louis Roger, baron d'Empire, maire de Villeron, demeurant à Paris, 4, rue Bergère, à André Joseph Cartier,...

Date : 1813 - 1815

Voir le contexte de la notice

Titre :

Vente par Salomon Louis Roger, baron d'Empire, maire de Villeron, demeurant à Paris, 4, rue Bergère, à André Joseph Cartier, marchand et fabricant d'étoffes de soie, et Geneviève Paulmier, 89, rue de Richelieu, d'une maison 83, rue de Richelieu.

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/XVIII/22

Origine de l'information :

Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2007 Date de création de la notice :

2018 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/XVIII/1061

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)

Personnes :

Cartier, André Joseph, Paulmier, Geneviève, Roger, Salomon Louis

Lieux :

Bergère (rue), Villeron (Val-d'Oise), Richelieu (rue de)

Type de document :

Activité :

commerçant, tisserand, élu local

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