Document d'archives : Classement des voies communales, aménagements communaux.
Cote :
4237 W 1-9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 juin 2019
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement alphabétique par commune
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable
Première année communicable
20011
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Observations :
Commentaire
Le versement initial était compoé de 26 boîtes, renfermant des plans et tableaux de classement émanant de différentes subdivivisions. Le versement a été scindé : une cote a été donnée à chaque fond de subdivision et les documents antérieurs à 1940 ont été intégrés en série S.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle