Document d'archives : Procédures engagées pendant l'année 1717

Contenu :

Louis Senet contre Louis Carbonnet concernant l'armement de La Marie-Olive ; l'équipage du Solide contre les armateurs ; François Boujet contre Jean Jouan ; Macé Villette contre Les Fourmisse ; Jean Fougues contre Nicolas Fromont ; Godefroy contre Durand de La Feillades ; Nicolas Trocart contre de Montigny ; Crozatte et Du Moulin, armateur du Saint-Louis, contre Jean Le Pur, Pierre Frange, Pierre Briend, de Merville, officier de la Prévôté ; Jean Verdier contre Marquily ; Gravé contre Déjou ; Thomasse Martelle contre Jacquette de Lourme ; Robert contre François Bullot concernant la barque La Thérèse ; Marc Manus contre Pierre Morice ; Guillaume Le Core ; Louis Tayart contre Hervé Levenat ; le sieur de Keranflec contre André Thomas ; Jean Laurent contre Hervé Benoist ; Marguerite Le Gallen contre Jean Vitel ; Julien Le Mezer contre René Bessonet ; Pierre Launay contre Pierre Pesro ; Jean Foulquer contre de Faverolles et Henry Le Roy ; Charles Gravé contre François Guillermin ; René Gautier contre Richard Lollier ; Louis Guiomard contre Joseph Pignolet ; Guillaume Dano contre Goulhezre ; Pierre Audouin contre François Le Bert ; Julien Prudhomme contre Jean Guillon ; Joseph Aumont contre Jean Guillon ; Legris contre Pierre Poirier ; Louis Remy-Brunet contre Jacquette de Lourme ; Julien Jouanne contre Jean Le Moyec ; François de Coué contre Jean Guillon ; Madeleine Le Mée, veuve Lebaud contre François Le Pape ; Banamour contre Jean Coudé ; Etienne Le Bras contre Guillon ; Legris contre Yves Orlenes ; Jean Le Sage contre Antoine Evrard ; Simon Guerniet contre François Roubier ; J.-B. Fresneau contre François Le Franc ; Joseph Daniel contre Jacques Perron et Laurent Bernadec ; François Guillermin contre Jacques Henry ; Simon Laurent contre Vincent Cottorel ; René Le Floch contre Nicolas Redor ; Guillaume Halpert contre Le Buson ; Joseph Pignolet contre Julien Le Maistre ; Etiennette Arthus contre Hyacinthe Tuault ; Laurent Bernada contre Crozatte et Delaye ; Julien Allanioux contre Jean Laurent de Kercadio ; Pierre Calvé contre Hervé Benoist ; Danet, Le Bedesque et Coudé contre Yves Le Sellec ; Joseph Coudé contre Pierre Fournisse ; Louis des Portes, capitaine de La Cloche, contre Crozat concernant Le Saint-Louis ; Chalate du Vivier contre François Gaspard ; François Bouget contre Pierre Poirier ; Louis Le Douarain contre Marie Mabon ; Octavien Nouvel contre Crozate concernant Le Saint-Louis ; Gilles Dréan contre Du Parc Cadio ; le sieur de Kernouel contre Vincent Cottorel ; Joseph Chaillou contre Jean Courée ; Hervé Luco et Bernard Andrieu contre l'Amirauté (1717).

Cote :

9 B 198

Inventaire d'archives :

Amirauté de Vannes

Institutions :

France. Amirauté de Vannes

Type de document :

minute

Archives départementales du Morbihan

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