Document d'archives : Quais sur le Léman à Evian-les-Bains. – Occupation temporaire par la Société des Eaux minérales, demande et révocation : décision...
Titre :
Quais sur le Léman à Evian-les-Bains. – Occupation temporaire par la Société des Eaux minérales, demande et révocation : décision du conseil d'administration, arrêté préfectoral, extraits des rôles d'imposition, soumission, correspondance (1892-1938). Occupation temporaire par la ville et incorporation au domaine public communal, demande : rapports, notes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1898-1938).
Cote :
2 Q 123
Inventaire d'archives :
2 Q - Fonds de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1835-1980)