Document d'archives : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829),...

Titre :

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois (1868-1934), de terreau (1891-1895) ; mise à ferme de terrains, notamment d'une terre dite de l'Obit ou la Gleysette, ayant appartenu à la fabrique (1911-1917), du jardin du presbytère (1929).

Contenu :

La liasse comprend un plan :
Plan géométrique figuratif d'un patus communal sans culture situé dans la commune d'Aussonne au quartier du Couchant du village. Pougès, géomètre expert. 20 février 1835. Ech. 1 cm pour 100 m. Coul. sur papier. Dim. 0,26 x 0,31 m

Cote :

2 O 31 7

Informations sur l'acquisition :

Versement

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne
      • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de terrains lieu-dit la Terrasse (1817), chemin de Coulas (1828-1829), quartier du Couchant du Village (1835). Exploitation des biens, vente d'arbres et de coupes de bois...

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