Document d'archives : Etudes de populations, contentieux et plaintes, libération conditionnelle, services aux personnes âgées, tourisme, aérodromes,...

Titre :

Etudes de populations, contentieux et plaintes, libération conditionnelle, services aux personnes âgées, tourisme, aérodromes, maison d'arrêt, tempête, loterie, ordre public, discothèques, hôpitaux, sécurité et centrales nucléaires, divagation et maltraitance d'animaux, hospitalisation d'office, stationnement des nomades, élections politiques et consulaires, listes électorales.

Cote :

2733 W 1-90

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Rochefort. Administration et réglementation générale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 25 mars 2009

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2054

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 90 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,25

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2009

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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