Document d'archives : Structures associatives du 6ème arrondissement. Etablissement mixte Mini Home Frimousse, crèche Capucine,...
Contenu :
Structures associatives du 6ème arrondissement. Etablissement mixte Mini Home Frimousse, crèche Capucine, crèche Merlin Pinpin. Suivi financier, attribution de subventions : délibérations du Conseil municipal, dossier de demande de subvention, convention pour l'octroi de subvention, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales concernant les enfants inscrits dans l'établissement, document hypothécaire normalisé, correspondance, notes.
Cote :
1771W/97
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Enfance
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français