Document d'archives : Réunions de la Commission Permanente du Conseil départemental
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient les procès-verbaux de tenue, les ordres du jour, les listes de présence, les signalés, les délibérations originales signées par le Président du Conseil départemental ainsi que les fonds des dossiers examinés lors des réunions de la Commission permanente.
Résumé: Ce versement contient les documents préparatoires, de tenue des réunions de la Commission permanente du Conseil départemental ainsi que les délibérations originales signées par le Président du Conseil départemental.
Cote :
3655 W 1-32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle Ressources. Direction des Affaires financières et juridiques. Service de l'assistance juridique, du contentieux et des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements, 18 septembre 2015, 13 janvier 2016, 05 octobre 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement chronologique puis numérique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle