Document d'archives : Assac, Cagnac-les-Mines, Couffouleux, Gaillac, Marssac-sur-Tarn, Saint-Juéry, Valence d'Albigeois Contient également des dossiers...
Titre :
Assac, Cagnac-les-Mines, Couffouleux, Gaillac, Marssac-sur-Tarn, Saint-Juéry, Valence d'Albigeois Contient également des dossiers concernant la servitude radioélectrique
Cote :
2160 W 3
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur:
Bureau de l'environnement et des affaires foncières. Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité
50 ans
Année d'ouverture de la communication
2052
Personnes ou Institutions :
Bureau de l'environnement et des affaires foncières. Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales, Tarn. Préfecture
Lieux :
Penne (Tarn, France), Lacaune (Tarn, France), Graulhet (Tarn, France), Cagnac-les-Mines (Tarn, France), Albi (Tarn, France), Valence-d'Albigeois (Tarn, France), Saint-Juéry (Tarn, France), Ambialet (Tarn, France), Escoussens (Tarn, France), Marssac-sur-Tarn (Tarn, France), Assac (Tarn, France), Coufouleux (Tarn, France), Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn, France), Gaillac (Tarn, France)