Document d'archives : SAINTE-CHAPELLE (chanoines de la) § Procuration des chanoines de la SAINTE-CHAPELLE pour toucher le droit de régale de l'évêché...
Titre :
SAINTE-CHAPELLE (chanoines de la) § Procuration des chanoines de la SAINTE-CHAPELLE pour toucher le droit de régale de l'évêché de Langres ; Accord entre les chanoines de la SAINTE-CHAPELLE et Jacques SIBRAN, naguère, prêtre curé de Picauville.
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/VIII/589
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)