Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Maison de l'Environnement. - Participation à la commission Nouveaux moyens de transport organisée par le district : notes,...

Date : 1991 - 1993

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Titre :

Maison de l'Environnement. - Participation à la commission Nouveaux moyens de transport organisée par le district : notes, études, coupures de presse, comptes-rendus de réunions, groupe d'étude pour le futur tramway de l'agglomération de Montpellier ( G.E.F.TRAM). Documentation de voyage d'étude à Lille pour le futur tramway (1991-1993). Evolution des données du cadre de vie, analyse : brochure Ecoloscope de la ville, Plan d'Occupation du Sol Est (1993). Les Maisons de l'Environnement en France : étude par la Direction Régionale de l'Environnement Languedoc-Roussillon (1992).

Cote :

441 W 4

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Groupement pour l'étude du Futur Tramway de Montpellier, Maison de l'environnement Charles-Flahault

Thèmes :

EDUCATION,CULTURE,SPORT, ENVIRONNEMENT, PROTECTION DE LA NATURE, TRANSPORT EN COMMUN

Type de document :

BROCHURE, COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, ETUDE, NOTE PREPARATOIRE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

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