Document d'archives : Instance entre Claude François et Etienne Pitre IV, en qualité d'héritiers d'Etienne II, Jean et François Greizériat, marchand à...
Titre :
Instance entre Claude François et Etienne Pitre IV, en qualité d'héritiers d'Etienne II, Jean et François Greizériat, marchand à Saint-Amour, Denis Poyet, menuisier à Foissiat et Claudine Burtin, sa veuve
Contenu :
pièces de procédure, traité entre les frères Pitre et François Gréizériat à la suite de l'instance
Cote :
117 J 22
Inventaire d'archives :
Observations :
L'instance porte sur la validité de la subhastation du Pré des Landes, sis à Césille, au préjudice de Denis Poyet et à la requête de Jean Greizériat, son créancier, et dont Etienne Pitre II fut l'adjudicataire en 1736.
Nom de famille :
Lethenet (famille), Pitre (famille), Sigod-Pelletier (famille)