Document d'archives : Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, organisation de l’exposition publique. - Marché public, réalisation de...
Titre :
Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, organisation de l’exposition publique. - Marché public, réalisation de l’exposition publique : marché n°04-07-833-10, décision d’attribution n°02-543 en date du 5 août 2004, avenant au MAPA n°1 et unique, exemplaire A4 des panneaux de l’exposition, constat d’huissier de l’exposition dans les 10 maisons pour tous, constat d’huissier de l’exposition dans le hall de la Mairie (2004).
Cote :
798 W 5
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable