Document d'archives : Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, organisation de l’exposition publique. - Marché public, réalisation de...

Titre :

Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, organisation de l’exposition publique. - Marché public, réalisation de l’exposition publique : marché n°04-07-833-10, décision d’attribution n°02-543 en date du 5 août 2004, avenant au MAPA n°1 et unique, exemplaire A4 des panneaux de l’exposition, constat d’huissier de l’exposition dans les 10 maisons pour tous, constat d’huissier de l’exposition dans le hall de la Mairie (2004).

Cote :

798 W 5

Inventaire d'archives :

798W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, organisation de l’exposition publique. - Marché public, réalisation de l’exposition publique : marché n°04-07-833-10, décision d’attribution n°02-543 en date du 5 août...

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