Document d'archives : Marché du sel et fourniture du luminaire : marché (1738). Comptes des échevins (1780-1788). Répartition d'une somme d'argent due...

Titre :

Marché du sel et fourniture du luminaire : marché (1738). Comptes des échevins (1780-1788). Répartition d'une somme d'argent due au curé et à l'instituteur : rôle (1782). Imposition ordinaire (1782), restant de l'abonnement du deux vingtièmes (1788), abonnement des deux vingtièmes (1789-1790), impositions ordinaires et accessoires et capitation (1789-1790), contribution patriotique (1790) : rôles.

Cote :

438 Edepot 2

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

RAY-SUR-SAONE

Thèmes :

FISCALITE

Type de document :

ROLE D'IMPOSITION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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