Document d'archives : Réglementation sur l'extraction de gravières dans le lit mineur des cours d'eau et sur l'exploitation de carrières et des...
Titre :
Réglementation sur l'extraction de gravières dans le lit mineur des cours d'eau et sur l'exploitation de carrières et des installations de premier traitement des matériaux de carrières
Contenu :
Réflexion, circulaires, réponses des parlementaires, correspondance.
Cote :
20150744/8
Thèmes :
barrage, cours d'eau, faune, hydroélectricité, protection de la nature, pêche