Document d'archives : Fichier alphabétique des répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés : A-Z

Cote :

3 Q 9824

Inventaire d'archives :

3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

AMANCE (canton)

Thèmes :

ENREGISTREMENT

Type de document :

FICHIER

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

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