Document d'archives : Site quai A. Lignon. Aménagement. Convention Lyon/SARI transférée......
Titre :
Site quai A. Lignon. Aménagement. Convention Lyon/SARI transférée...
Contenu :
Site quai A. Lignon. Aménagement.
Convention Lyon/SARI transférée à la SPAICIL.
- Préparation : notes confidentielles, comptes rendus de réunions, études du cabinet U2C, projets, correspondance (1989-1992).
- Signature : délibérations du Conseil municipal et du Conseil d'arrondissement, convention et annexes.
- Garantie de porte-fort : avis du cabinet U2C, note, correspondance (1991).
- Convention Lyon/SPAICIL (1992).
- Protocole d'accord relatif aux modalités d'application des conventions signées en 1991 et 1992 (1992).
- Transfert de la SARI à la SPAICIL : notes, tableau des modifications intervenues, comptes rendus de réunions, convention SARI/SPAICIL (1992-1993).
Cote :
1842W/10
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français