Document d'archives : Bureau de Charny-sur-Meuse.
Contenu :
Actes sous seing privé (1912-1928). Déclarations de mutations par décès (1914-1941). Déclarations de mutations par décès extérieures (1911-1925). Baux d'immeubles (1922-1926). Tables des successions et absences (1909-1948). Répertoire général (à partir de 1921).
Inventaire d'archives :
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds
Informations sur le producteur :
Bureau distrait de celui de Verdun en 1869. À nouveau rattaché à partir du 1er janvier 1942 au bureau de Verdun.
Description :
Critères de sélection :
Archives détruites pendant la Première Guerre mondiale.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique consultable en salle de lecture.