Document d'archives : Délibération n°1740 - Services municipaux. Fournitures d'essences. Marché.
Contenu :
Lettre, lettre d'engagement, facture, cahier des charges, délibération, rapport du maire.
Cote :
1D/5/5937
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier