Document d'archives : Répertoires et minutes de notaires
Contenu :
Présentation du contenu
Toutes les archives notariales ayant existé ne sont pas parvenues aux Archives. Elles couvrent une période allant du XVe siècle au début du XXe siècle.
Cote :
3 E
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Série continue, dans l'ordre des entrées
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique provisoire.
Fichier topographique des études et des notaires dont les minutes sont conservées, permettant l'accès au répertoire numérique.
Nota : les documents sont consultables uniquement en salle de lecture,
Observations :
Commentaire
Il est indispensable dans certains cas d'avoir recours à l'enregistrement des actes pour connaître le nom du notaire et la nature de l'acte.