Document d'archives : Série A
Contenu :
Le sous-fonds du consulat de France à Sidi Bel Abbès regroupe les archives rapatriées en août 1994 par le consulat de France à Oran et 10 cartons rapatriés antérieurement à la suite de la mission d'archives effectuée par Mme Marie-Andrée GUYOT et M. Pascal EVEN à Oran en mai 1985.
Cote :
637PO/A/1-54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Consulat de France à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Informations sur l'acquisition :
Versements en 1985 et 1994.
Conditions d'accès :
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
51 cartons, 3 volumes
Importance matérielle :
54 articles, soit 6,25 ml
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives du consulat de France à Sidi Bel-Abbes (1962-1967), 637PO/A/1-54, CADN novembre 1994, augmenté en janvier 1996, mise à jour janvier 2021, 8 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes