Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : ALAMANT (Francois) conseiller du roi m. des Rep. ordinaire de son hotel Parlement au Grand Conseil seigneur Guepean et...

Date : 1610 - 1610

Voir le contexte de la notice

Titre :

ALAMANT (Francois) conseiller du roi m. des Rep. ordinaire de son hotel Parlement au Grand Conseil seigneur Guepean et Concressault § Declaration par Francois ALAMANT et Charles de CHENU chevalier seigneur d'Aultry relative [à François de BOURGOING chevalier seigneur de Foulin concernant ]à la saisie de la terre et seigneurie de CHARENTONNAY

Contenu :

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/III/488

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Simon FOURNIER, 1588 - 1er mars 1630 (étude III)

Personnes :

Alamant, François

Type de document :

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