Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : procédure contre Antoine RUZE D'EFFIAT à qui Thibault de LA BROUSSE...
Titre :
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : procédure contre Antoine RUZE D'EFFIAT à qui Thibault de LA BROUSSE conteste son titre de capitaine de la capitainerie des chasses de LONGJUMEAU et LONGBOYAU et à qui il refuse toute ingérence sur ses terres : contredit, extraits de registres, sentences. [1 pièce parch., 2 p. - 8 pièces papier, 41 p.].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
26J/73
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
POIGNANT Famille (service producteur)
COURCEL (DE) Famille (service producteur)
LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Personnes :
Lieux :
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Thèmes :
17e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, chasse, décision de justice, justice seigneuriale, seigneurie
Type de document :
Papier - Parchemin, dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre