Document d'archives : Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) de l'Autunois-Morvan (1997-2002), de la Bresse (1993-1999), du Charolais...
Titre :
Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) de l'Autunois-Morvan (1997-2002), de la Bresse (1993-1999), du Charolais (1991-1996), du Clunisois (1995-2000) et péri-urbaine de Montceau-Le Creusot (1997-2002) : demandes, décisions d'attribution, attestations d'exécution des travaux, plans.
Cote :
2806 W 3
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire (2806W)
Informations sur le producteur :
Ministère de l'agriculture\Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire (D.D.A)\Service économie agricole