Document d'archives : Zone d'aménagement concerté Malbosc, aménagement foncier : plans, photos et photos aériennes, croquis d'architecte et...
Titre :
Zone d'aménagement concerté Malbosc, aménagement foncier : plans, photos et photos aériennes, croquis d'architecte et diapositives, documents fonciers divers de la direction aménagement programmation DAP et de la direction de l'urbanisme opérationnel DUOP composés de courriers, délibération, plans, bordereau de renseignement, avenant n° 2 au mandat de négociation et de recherche pour des acquisitions foncières (1998-2002).
Cote :
615 W 51
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Type de document :
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOCUMENT GRAPHIQUE, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, PLAN